Comptes rendus des conseils municipaux
2023
Juillet
Juin
- Compte Rendu Sommaire CM 09 06 2023
- Tableau des subventions aux associations Vernoliennes 2023
- Proclamation délégués et suppléants CM Sénatoriales 2023
- PROCES VERBALDU 09 06 2023 approuvé
Mai
Mars
Février
Janvier
2022
Décembre
- Compte Rendu des délibérations Conseil Municipal 12 12 2022
- Redevances, Taux et Tarifs pour l’année 2023
- Procès Verbal CM 12 12 2022 Approuvé
Octobre
Juin
- Synthèse Sommaire des délibérations du 16 06 2022
- Résultats centralisés Election Législative du 12 juin 2022
- Procès Verbal du 16 06 2022 approuvé
Avril
- Synthèse sommaire des délibérations 28 04 2022
- Compte rendu du 28 04 2022
- Synthèse sommaire des délibérations du 19 04 2022
- Compte rendu du 19 04 2022
Mars
Février
2021
Décembre
Novembre
Septembre
Août
Juin
Mai
Avril
- Note de présentation des comptes administratifs 2020 ville et annexes visé
- Note de présentation des budgets primitifs 2021 ville et annexes visé
Mars
Février
2020
Novembre
Octobre
Juillet
Juillet
Juin
Mai
2019
Décembre
Octobre
Juillet
Avril
Février
Arrêtés Municipaux
2022
- 139 2022 PM Arrêté portant restriction de la circulation le 17 12 2022
- 137_2022PM 2 Arrêté portant interdiction de pratiquer la chasse à courre sur VEH visé sp
- 113/2022 Arrété battues
- 129 2022 PM Arrêté portant règlementation de coupure de l’éclairage public
- 34/2021 Arrêté Limitation de vitesse
- 33/2021 Arrêté limitation de vitesse
- 06/2021 Arrêté mise à jour du PLU
2020
- 233/2020 Arrêté instaurant chaussée à sens unique
- 232/2020 Arrêté portant instauration d’emplacements réservés au stationnement
- 211/2020 Arrêté d’opposition du transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire
- 206/2020 Arrêté réglementant les activités de démarchage à domicile
- 196/2020 Arrêté prescrivant l’entretien de la voirie et l’élagage le long des voies publiques
- 177/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 176/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 175/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Muguet
- 174/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu STOP rue du fonds du Charron
- 172/2020 Arrêté instaurant limitation de vitesse 30 km h Calmette
- 148 2020 Arrêté portant autorisation de chasse (battues dans le parc communal)
- 136/2020 Arrêté sur l’utilisation de lieux publics communaux
- 77/2020 Arrêté portant interdiction de divagation des animaux domestiques et déjection canine
2018
2017
2014
Arrêtés Préfectoraux
Octobre 2023
Arrêté Préfectoral pour ouverture d’une enquête publique concernant la demande d’exploitation d’une installation de fabrication d’alèses sur le territoire de Nogent sur Oise de la société ABANA FRANTEX
Septembre 2023
Arrêté préfectoral d’enquête parcellaire qui se déroulera sur le territoire de la commune du 11 au 31 octobre 2203
Juillet 2023
Arrêté préfectoral accordant un permis de construire au nom de l’État pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque qui porte sur les communes d’Apremont, Creil et Verneuil-en-Halatte accordé en date du 5 juillet 2023
Juin 2023
Arrêté préfectoral portant enquête publique environnemental sur le projet de la société CHEMOURS France d’exploiter une usine de fabrication de membranes échangeuses de protons sur la Commune de Villers Saint Paul du jeudi 15 juin au 17 juillet 2023
Novembre 2022
Arrêté préfectoral autorisant Voies Navigables de France (VNF) à occuper temporairement des propriétés privées sur le territoire de Verneuil-en-Halatte en vue de réaliser des études de diagnostics indispensables à la poursuite du projet de la Mise A Gabarit Européen de l’Oise (MAGEO)