Comptes rendus des conseils municipaux
2022
2021
Décembre
Novembre
Septembre
Août
Juin
Mai
Avril
- Note de présentation des comptes administratifs 2020 ville et annexes visé
- Note de présentation des budgets primitifs 2021 ville et annexes visé
Mars
Février
2020
Novembre
Octobre
Juillet
Juillet
Juin
Mai
Arrêtés Municipaux
2021
2020
- 233/2020 Arrêté instaurant chaussée à sens unique
- 232/2020 Arrêté portant instauration d’emplacements réservés au stationnement
- 211/2020 Arrêté d’opposition du transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire
- 206/2020 Arrêté réglementant les activités de démarchage à domicile
- 196/2020 Arrêté prescrivant l’entretien de la voirie et l’élagage le long des voies publiques
- 177/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 176/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 175/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Muguet
- 174/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu STOP rue du fonds du Charron
- 172/2020 Arrêté instaurant limitation de vitesse 30 km h Calmette
- 148 2020 Arrêté portant autorisation de chasse (battues dans le parc communal)
- 136/2020 Arrêté sur l’utilisation de lieux publics communaux
- 77/2020 Arrêté portant interdiction de divagation des animaux domestiques et déjection canine