Décisions
47 2024 Acquisition à l’amiable parcelle BM 127 appartenant aux Consorts GOTTRAND visé
45 2024 Location cabinet médical DELCOURT Psychothérapeuthe visé
44 2024 CONTRAT DE LOCATION LONGUE DUREE D’UN VEHICULE ELECTRIQUE visé 2
43 2024 Mise a dispo Personnel ACM CCPOH 2024 2025 visé
42 2024 Mise à dispo personnel CCPOH cantines visé
40 2024 Location cabinet médical Heike CZERWINSKI visé
38 2024 Protocole mesure compensation MAGEO visé
37 2024 CONVENTION EGLISE GOSPEL visé
36 2024- Acquisition à l’amiable propriété DEMUYNCK parcelle BM 38 visé
35 2024 Dde subvention CD plateau surélevé Rue Jean Jacques Fussien visé
34 2024 Convention de mandat TAXPLUS Accompagnement TEOM visé
33 2024 Contrat artistique animation bal de la reine OLB du 29 03 2025
32 2024 Contrat Spectacle Monstre & Cie 27 10 24
31 2024 Avenant 2 Révision PLU visé
30 2024 Avenant 1 Révision PLU visé
29 2024 Accord cadre SOCOTEC visé
28 2024 Mise a dispo éducateur sportif WARGNIER visé
27 2024 Dde subvention CD voie verte ALATA visé
26 2024 Convention partenariat CCPOH AMI visé
25 2024 Convention piscine 2024 2025 visé
24 2024 Convention piscine janv juin 2024 visé
23 2024 subvention après de la D.R.A.C EGLISE visé
22 2024 Contrat engagement libération Verneuil visé
21 2024 Contrat Spectacle Monstre & Cie 27 10 24 sigé
20 2024 Contrat de cession PMO animation fete patronale 2024 Groupe FESTY CHIC Visé
19 2024- Acquisition d’un bien à amiable (propriété LESCADIEU-3 place de l’Eglise) visé
18 2024 Convention partenariat BA 110 visé
17 2024 Licence TCV geoptis visé
16 2024 Contrat de location cabine mobile Brocante 2024
15 2024 Contrat de cession PMO animation fete patronale 2024 Groupe ADOM visé
14 2024 Convention indemnitaire 3001 repas visé
13 2024 Professions libérales sans révision annuelle visé
12 2024 Dde subvention Aménagement de la 2ème partie de la Rue de l’Egalité visé
11 2024 CONTRAT DE BAIL ORTHOPTIQUE PATROLIN visé
10 2024 Dde subvention CDOise Acquisition 1 VTT pour la Police Municipale visé
09 2024 Dde subvention CD60 parking perméable Parc intergénérationnel visé
08 2024 Dde subvention CD60 parking perméable au centre bourg visé
07 2024 Dde subvention CD60 gestion integrée eaux pluviales 2ème partie Egalité visé
06 2024 Dde subvention CD60 aménagement voier verte 2ème partie Egalité visé
05 2024 Dde subvention CD60 aménagement sécuritaire 2ème partie Egalité visé
04 2024 Dde subvention CD60 et DSIL 2ème partie Egalité visé
03 2024 Dde subvention CD60 Cinémomètre PM visé
Délibérations et comptes rendus des conseils municipaux
DECEMBRE 2024
- Compte Rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 12 2024
- Synthèse des délibérations Conseil Municipal du 09 12 2024
- 2024-62 Redevances, Taux et Tarifs pour l’année 2025 visé 2
OCTOBRE 2024
- COMPTE RENDU 21 10 2024 approuvé
- COMPTE RENDU SOMMAIRE DELIBERATIONS 21 10 2024
- 2024 58 Règlement intérieur des cimetières communaux visé2
SEPTEMBRE 2024
JUILLET 2024
MAI 2024
- COMPTE RENDU 27 05 2024
- COMPTE RENDU du 25 03 2024 approuvé
- Synthèse des délibérations Conseil Municipal du 28 mai 2024
MARS 2024
- 2024-14 Note de présentation des Budgets Primitifs 2024 Ville et Annexes visé
- 2024-16 Note de présentaion Comptes Administratifs visé
- SYNTHESE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 25 03 2024
- SYNTHESE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE 11 03 2024
- COMPTE RENDU 11 03 2024 approuvé
FÉVRIER 2024
NOVEMBRE 2024
- Synthèse des délibérations Conseil Municipal du 09 12 2024
- 2024-62 Redevances, Taux et Tarifs pour l’année 2025 visé 2
OCTOBRE 2024
- COMPTE RENDU 21 10 2024 approuvé
- COMPTE RENDU SOMMAIRE DELIBERATIONS 21 10 2024
- 2024 58 Règlement intérieur des cimetières communaux visé2
SEPTEMBRE 2024
JUILLET 2024
MAI 2024
- COMPTE RENDU 27 05 2024
- COMPTE RENDU du 25 03 2024 approuvé
- Synthèse des délibérations Conseil Municipal du 28 mai 2024
MARS 2024
- 2024-14 Note de présentation des Budgets Primitifs 2024 Ville et Annexes visé
- 2024-16 Note de présentaion Comptes Administratifs visé
- SYNTHESE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 25 03 2024
- SYNTHESE DES DELIBERATIONS AFFICHAGE 11 03 2024
- COMPTE RENDU 11 03 2024 approuvé
FÉVRIER 2024
Décembre
Registre des décisions Année 2023
Octobre
- Procès Verbal 05 10 2023 validé
- Compte Rendu sommaire CM 05 10 2023
- Rapport Verneuil-en-Halatte Assainissement 2022
- Rapport Eau Potable VERNEUIL-EN-HALATTE 2022
- Rapport Activité SE60
Juillet
Juin
- Compte Rendu Sommaire CM 09 06 2023
- Tableau des subventions aux associations Vernoliennes 2023
- Proclamation délégués et suppléants CM Sénatoriales 2023
- PROCES VERBALDU 09 06 2023 approuvé
Mai
Mars
Février
Janvier
Octobre
Compte Rendu Sommaire de la séance Conseil Municipal du 06 octobre 2022
Juin
- Synthèse Sommaire des délibérations du 16 06 2022
- Résultats centralisés Election Législative du 12 juin 2022
- Procès Verbal du 16 06 2022 approuvé
Avril
- Synthèse sommaire des délibérations 28 04 2022
- Compte rendu du 28 04 2022
- Synthèse sommaire des délibérations du 19 04 2022
- Compte rendu du 19 04 2022
Mars
Février
Décembre
Novembre
Septembre
Août
Juin
Mai
Avril
- Note de présentation des comptes administratifs 2020 ville et annexes visé
- Note de présentation des budgets primitifs 2021 ville et annexes visé
Mars
Février
Novembre
Octobre
Juillet
Juillet
Juin
Mai
Arrêtés Municipaux
Arrêté préfectoral portant enquête publique environnemental sur le projet de la société CHEMOURS France d’exploiter une usine de fabrication de membranes échangeuses de protons sur la Commune de Villers Saint Paul du jeudi 15 juin au 17 juillet 2023
- 233/2020 Arrêté instaurant chaussée à sens unique
- 232/2020 Arrêté portant instauration d’emplacements réservés au stationnement
- 211/2020 Arrêté d’opposition du transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire
- 206/2020 Arrêté réglementant les activités de démarchage à domicile
- 196/2020 Arrêté prescrivant l’entretien de la voirie et l’élagage le long des voies publiques
- 177/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 176/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 175/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Muguet
- 174/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu STOP rue du fonds du Charron
- 172/2020 Arrêté instaurant limitation de vitesse 30 km h Calmette
- 148 2020 Arrêté portant autorisation de chasse (battues dans le parc communal)
- 136/2020 Arrêté sur l’utilisation de lieux publics communaux
- 77/2020 Arrêté portant interdiction de divagation des animaux domestiques et déjection canine
Arrêtés Préfectoraux
Le 30 mai 2024
- Arrêté du 24 mai 2024 portant sur le classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2024 et le 30 juin 2025 dans le département de l’Oise
Arrêté ESOD groupe 3 dans le dpt de l’Oise
- Arrêté du 24 mai 2024 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département de l’Oise
Arrêté ouverture et clôture de la chasse dans l’Oise – campagne 2024-2025
le 18 avril 2024
- Arrêté de prescriptions spécifiques concernant le Plan Pluriannuel de restauration et d’entretien (PPRE) des affluents en rive gauche de l’Oise et ru de Rhôny
Arrêté Préfectoral Programme Pluriannuel Restauration Entretien Affluents
- Arrêté préfectoral réglementant l’exercice de la pêche de la carpe à toute heure pour l’année 2024 et l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2024 dans le département de l’Oise