Règlement de voirie disponible Règlement de voirie – Commune de Verneuil-en-Halatte
Plan Local d’Urbanisme (après dernières modification, exécutoire le 25 février 2020)
Géoportail de l’Urbanisme : visualisez dès à présent ce document en ligne sur le portail en cliquant ici
- Plan 6 a Territoire communal partie Ouest
- Plan 6 b Territoire communal partie Est
- Plan 6 c ville
- Plan 6d -zone d’activités
- Plan 6 e Montlaville
- Plan 6 f Rue des Bois
- Emplacements réservés
- Règlement écrit
- Orientations particulières d’aménagement
Enumération des modifications
- Rapport de présentation modif n° 1
- Rapport de présentation modif n° 2
- Rapport de presentation modif n° 3
- Rapport de presentation modif n° 4
Dernières actualités
- 004 2021 Lutte conte l’habitat indigne instauration permis de diviser visé
- 005 2021 Lutte conte l’habitat indigne instauration permis de louer visé
Risques liés aux inondations
Risques liés aux activités technologiques
PPRT Arkema zonage approuvé le 29 octobre 2012
PPRT Arkema arrêté préfectoral
DUP Parc Alata 2. Exécutoire à compter du 2 décembre 2019.
Arrêté préfectoral Projet Parc Photovoltaïque
« Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) d’Apremont et Creil en vue de la création d’un parc photovoltaïque dans l’emprise de l’ancienne base aérienne militaire 110 localisée sur les communes d’Apremont, Creil et Verneuil-en-Halatte
Photosol- AP Déclaration de projet 20220804-1
Télécharger le dossier complet (564,5mo) :
Accès document par document :
- A-PAGE DE GARDE
- B-SOMMAIRE
- 0-ACTES ADMINISTRATIFS
- 1-RAPPORT DE PRÉSENTATION
- 1bis-RÉSUMÉ NON TECHNIQUE
- 2-PADD
- 3-ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- 4a-PLAN DE ZONAGE 1-7500 ENSEMBLE DU TERRITOIRE
- 4b-PLAN DE ZONAGE 1-2500 LE SECTEUR AGGLOMÉRÉ
- 4c-PLAN DE ZONAGE 1-2500 INERIS-ALATA
- 4d-PLAN DE ZONAGE 1-2500 MONTLAVILLE
- 4e-PLAN DE ZONAGE 1-2500 LA RUE DES BOIS
- 4f-RÈGLEMENT ÉCRIT
- 4g-EMPLACEMENTS RÉSERVÉS
- 5-ANNEXES SANITAIRES
- 6-ANNEXE DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
- 7-ANNEXE INFORMATIONS JUGÉES UTILES
- 8-ANNEXE NUISANCES ACOUSTIQUES
- 9-AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE ET RÉPONSE APPORTÉE
- 9a-AVIS DE LA MISSION RÉGIONALE D’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
- 9b-RÉPONSE APPORTÉE À L’AVIS DE LA MRAE
- 10-AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ET RÉPONSES PROPOSÉES
- 10a-AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES CONSULTÉES
- 10b-RÉPONSES PROPOSÉES AUX AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES
- 11-RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE ET RÉPONSES PROPOSÉES
- 11a-RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE
- 11b-RÉPONSES APPORTÉES AU RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE