Plan Local d’Urbanisme (après dernières modification, exécutoire le 25 février 2020)
Géoportail de l’Urbanisme : visualisez dès à présent ce document en ligne sur le portail en cliquant ici
- Plan 6 a Territoire communal partie Ouest
- Plan 6 b Territoire communal partie Est
- Plan 6 c ville
- Plan 6 d Zone d’activités
- Plan 6 e Montlaville
- Plan 6 f Rue des Bois
- Emplacements réservés
- Règlement écrit
- Orientations particulières d’aménagement
Enumération des modifications
- Rapport de présentation modif n° 1
- Rapport de présentation modif n° 2
- Rapport de presentation modif n° 3
- Rapport de presentation modif n° 4
Dernières actualités
- 004 2021 Lutte conte l’habitat indigne instauration permis de diviser visé
- 005 2021 Lutte conte l’habitat indigne instauration permis de louer visé
Risques liés aux inondations
Risques liés aux activités technologiques
PPRT Arkema zonage approuvé le 29 octobre 2012
PPRT Arkema arrêté préfectoral
DUP Parc Alata 2. Exécutoire à compter du 2 décembre 2019.
- ARRETE DUP Alata II
- Reglement ecrit
- Vignette
- Plan 6d
- Plan 6c
- PADD
- OAP
- Jaquette CD
- Cartouche A3 Pieces administratives
- Bordereau des pieces
Autorisation Environnementale de la SNC GAMMALOG (Stokomani) Alata
Arrêté portant consultation publique Société Luciol
Lien vers la préfecture ici
Arrêté préfectoral Projet Parc Photovoltaïque
« Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des Plans Locaux d’Urbanisme (PLU) d’Apremont et Creil en vue de la création d’un parc photovoltaïque dans l’emprise de l’ancienne base aérienne militaire 110 localisée sur les communes d’Apremont, Creil et Verneuil-en-Halatte
Photosol- AP Déclaration de projet 20220804-1
Arrêté préfectoral Enquête Publique exploitation de 3 lignes de coulée de cuivre Société GRISET