Le Conseil Municipal de la Commune de VERNEUIL-EN-HALATTE se réunira en séance ordinaire à la Salle des Fêtes, place de Piegaro, :
LUNDI 8 JUIN 2026 à 19 HEURES
Ordre du jour de la séance :
AFFAIRE GÉNÉRALE
-Election des deux propriétaires titulaires et du suppléant qui siègeront à la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier instituée dans le cadre du projet de Mise au Gabarit Européen de l’Oise dite CIAF MAGEO Rive Gauche
AFFAIRES FINANCIÈRES
Soldes des subventions communales 2026 pour les associations
Subvention exceptionnelle 2026 à l’association Laffing Dogs
Subvention exceptionnelle 2026 à l’association Vert Village
URBANISME
– Révision Plan Local d’Urbanisme : Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur les zones U et AU du nouveau PLU
– Porter à connaissance et renouvellement du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
RESSOURCES HUMAINES
– Constitution d’un comité social territorial et son organisation
– Création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps complet
