Décisions
20 2024 Contrat de cession PMO animation fete patronale 2024 Groupe FESTY CHIC Visé
19 2024- Acquisition d’un bien à amiable (propriété LESCADIEU-3 place de l’Eglise) visé
18 2024 Convention partenariat BA 110 visé
17 2024 Licence TCV geoptis visé
16 2024 Contrat de location cabine mobile Brocante 2024
15 2024 Contrat de cession PMO animation fete patronale 2024 Groupe ADOM visé
14 2024 Convention indemnitaire 3001 repas visé
13 2024 Professions libérales sans révision annuelle visé
12 2024 Dde subvention Aménagement de la 2ème partie de la Rue de l’Egalité visé
11 2024 CONTRAT DE BAIL ORTHOPTIQUE PATROLIN visé
10 2024 Dde subvention CDOise Acquisition 1 VTT pour la Police Municipale visé
09 2024 Dde subvention CD60 parking perméable Parc intergénérationnel visé
08 2024 Dde subvention CD60 parking perméable au centre bourg visé
07 2024 Dde subvention CD60 gestion integrée eaux pluviales 2ème partie Egalité visé
06 2024 Dde subvention CD60 aménagement voier verte 2ème partie Egalité visé
05 2024 Dde subvention CD60 aménagement sécuritaire 2ème partie Egalité visé
04 2024 Dde subvention CD60 et DSIL 2ème partie Egalité visé
03 2024 Dde subvention CD60 Cinémomètre PM visé
Délibérations et comptes rendus des conseils municipaux
Décembre
Registre des décisions Année 2023
Octobre
- Procès Verbal 05 10 2023 validé
- Compte Rendu sommaire CM 05 10 2023
- Rapport Verneuil-en-Halatte Assainissement 2022
- Rapport Eau Potable VERNEUIL-EN-HALATTE 2022
- Rapport Activité SE60
Juillet
Juin
- Compte Rendu Sommaire CM 09 06 2023
- Tableau des subventions aux associations Vernoliennes 2023
- Proclamation délégués et suppléants CM Sénatoriales 2023
- PROCES VERBALDU 09 06 2023 approuvé
Mai
Mars
Février
Janvier
Octobre
Compte Rendu Sommaire de la séance Conseil Municipal du 06 octobre 2022
Juin
- Synthèse Sommaire des délibérations du 16 06 2022
- Résultats centralisés Election Législative du 12 juin 2022
- Procès Verbal du 16 06 2022 approuvé
Avril
- Synthèse sommaire des délibérations 28 04 2022
- Compte rendu du 28 04 2022
- Synthèse sommaire des délibérations du 19 04 2022
- Compte rendu du 19 04 2022
Mars
Février
Décembre
Novembre
Septembre
Août
Juin
Mai
Avril
- Note de présentation des comptes administratifs 2020 ville et annexes visé
- Note de présentation des budgets primitifs 2021 ville et annexes visé
Mars
Février
Novembre
Octobre
Juillet
Juillet
Juin
Mai
Arrêtés Municipaux
Arrêté préfectoral portant enquête publique environnemental sur le projet de la société CHEMOURS France d’exploiter une usine de fabrication de membranes échangeuses de protons sur la Commune de Villers Saint Paul du jeudi 15 juin au 17 juillet 2023
- 233/2020 Arrêté instaurant chaussée à sens unique
- 232/2020 Arrêté portant instauration d’emplacements réservés au stationnement
- 211/2020 Arrêté d’opposition du transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire
- 206/2020 Arrêté réglementant les activités de démarchage à domicile
- 196/2020 Arrêté prescrivant l’entretien de la voirie et l’élagage le long des voies publiques
- 177/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 176/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Général de Gaulle
- 175/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu « STOP » rue du Muguet
- 174/2020 Arrêté instaurant un signal d’arrêt absolu STOP rue du fonds du Charron
- 172/2020 Arrêté instaurant limitation de vitesse 30 km h Calmette
- 148 2020 Arrêté portant autorisation de chasse (battues dans le parc communal)
- 136/2020 Arrêté sur l’utilisation de lieux publics communaux
- 77/2020 Arrêté portant interdiction de divagation des animaux domestiques et déjection canine
Arrêtés Préfectoraux
le 18 avril 2024
- Arrêté de prescriptions spécifiques concernant le Plan Pluriannuel de restauration et d’entretien (PPRE) des affluents en rive gauche de l’Oise et ru de Rhôny
Arrêté Préfectoral Programme Pluriannuel Restauration Entretien Affluents
- Arrêté préfectoral réglementant l’exercice de la pêche de la carpe à toute heure pour l’année 2024 et l’exercice de la pêche en eau douce pour l’année 2024 dans le département de l’Oise