Verneuil-en-Halatte
Site officiel de la ville

Plan Local d’Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (après dernières modification, exécutoire le 25 février 2020)
Géoportail de l’Urbanisme : visualisez dès à présent ce document en ligne sur le portail en cliquant  ici

Règlement écrit (2)

Orientations particulières d’aménagement

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Enumération des modifications

Rapport de présentation modif n° 1
Rapport de présentation modif n° 2

Rapport de presentation modif n° 4
Rapport de presentation modif n° 3

Dernières actualités

004 2021 Lutte conte l’habitat indigne instauration permis de diviser visé
005 2021 Lutte conte l’habitat indigne instauration permis de louer visé

delib DPU renforce02664920210302153231

003 2021 PLU Instauration du droit de préemption renforcé visé
arrete MAJ PLU 06 2021 visé sous-prefecture

2020 58 Délibération prescrivant la révision du P.L.U. de la commune de Verneuil-en-Halatte visé

Risques liés aux inondations

Règlement du PPRI
Plan de zonage du PPRI

Risques liés aux activités technologiques

PPRT Arkema zonage approuvé le 29 octobre 2012

PPRT Arkema arrêté préfectoral

Sursis à statuer

plan du sursis à statuer n°14a
délibération

  

DUP Parc Alata 2. Exécutoire à compter du 2 décembre 2019.

ARRETE DUP Alata II
Reglement ecrit
Vignette
Plan 6d
Plan 6c
PADD
OAP
Jaquette CD
Cartouche A3 Pieces administratives
Bordereau des pieces

Autorisation Environnementale de la SNC GAMMALOG (Stokomani) Alata

Arrêté préfectoral

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